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André Le bozec
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Le service d'elimination des ordures menageres - organisation, couts, gestion
André Le bozec
- L'Harmattan
- 3 Mai 2000
- 9782738429377
Le service d'élimination des ordures ménagères est un service public local mis en oeuvre par les collectivités locales et les établissements publics de coopération intercommunale.
L'ouvrage propose une analyse systémique du service au moyen des instruments de l'économie publique locale et examine successivement : l'organisation territoriale à travers l'intercommunauté, les procédés techniques de collecte - traitement et leurs coûts et les interrelations entre la gestion, le financement et la tarification.
Tout en insistant sur la formation des coûts, il accorde une place importante aux comportements des acteurs pour la compréhension de la situation actuelle et ses limites.
Réalisé à une période charnière où va se redessiner le paysage national de la valorisation des déchets, cet ouvrage, illustré de nombreuses pratiques observées, montre que le problème des déchets ménagers sera résolu, non seulement par des solutions techniques, mais aussi par des stratégies d'acteurs de la filière dans une économie de marché avec l'adhésion des citoyens. en ce sens, il constitue une base de référence et un outil de réflexion d'aide à la décision pour la mise en oeuvre des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés.
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Mise en place de la redevance incitative du service public d'élimination des déchets
André Le bozec
- Quae
- Guide Pratique
- 22 Septembre 2008
- 9782759201600
Ce guide présente la démarche de mise en place de la redevance incitative pour le financement du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés.
Cette redevance incitative est basée sur la consommation du service par les ménages et sa mise en oeuvre s'inspire du principe pollueur-payeur. c'est donc un outil économique d'incitation à la prévention des déchets et au recyclage, mis au point à partir de l'état des connaissances actuelles et des retours d'expériences des collectivités françaises et étrangères. il répond au besoin exprimé lors du grenelle de l'environnement d'accompagner l'institution de la tarification incitative.
Ce manuel est principalement destiné aux collectivités locales - élus et services techniques - à leurs opérateurs, aux bureaux d'études et à tous les acteurs concernés par une gestion plus durable des déchets.
