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Éditeurs
Lexisnexis
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La première biographie en Français de Roy Bean, illustrée par des photos des lieux où il a officié et surtout des images tirées de l'album « Le juge » de Lucky Luke (éditions Dupuis)
Roy Bean passionne tous les juristes qui le connaissent.
Légende de l'Ouest américain au parcours incroyable, celui qui se surnommait « La loi à l'Ouest du Pecos » est même le personnage d'un album de Lucky Luke. Criminel en fuite, il s'est installé au Texas, au milieu d'un désert fréquenté par les mineurs et les hors-la-loi, au bord du Rio Grande et à l'endroit d'une future station de chemin de fer.
Il a monté un bar et s'est déclaré lui-même juge, rendant la justice dans son bar. Il sait à peine lire, n'a aucune formation juridique et ne dispose que d'un seul ouvrage de droit, mais il fait régner la paix civile et la loi, sa loi, dans cet endroit totalement livré à la loi du plus fort.
Et s'il fait régner l'ordre il en tire un profit personnel certain. Il a été pendant un temps officiellement nommé juge par le gouvernement, jusqu'à ce que la civilisation arrive.
Son activité juridictionnelle est pittoresque et illustrée d'abus de droit, d'abus de pouvoir, de raisonnement frauduleux, de situations cocasses et de jugements baroques, mais il a pacifié la zone. -
Code civil
Laurent Leveneur, Jean-Jacques Ansault, Charlotte Goldie-genicon
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 23 Juillet 2024
- 9782711042012
Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de spécialistes reconnus.
L'essentiel du droit civil se trouve dans ce code riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code de l'action sociale et des familles, Code des assurances, Code de procédure civile, Code de la propriété intellectuelle, Code de la santé publique, etc.), ou encore la loi du 25 ventôse an XI contenant organisation du notariat, la loi du 1er juillet 1901 relative aux contrats d'association, la loi du 6 juillet 1989 sur les baux d'habitation, la Convention de New York relative aux droits de l'enfant.
À l'attention des praticiens, de nombreuses dispositions sont reproduites dans leur rédaction actuelle ainsi que dans leur rédaction antérieure aux réformes récentes, notamment s'agissant de la réforme du droit des obligations de 2016 et de la réforme du droit des sûretés de 2021.
Points Forts du Code civil 2025 :
1/ Contenu : 44e édition de cet incontournable de la rentrée qui contient le Code civil, enrichi de plus de 22 000 décisions de jurisprudence, de références bibliographiques et de textes complémentaires internationaux, européens et internes.
2/ Le directeur scientifique : sous la direction de Laurent Leveneur, professeur à l'université de Paris-Panthéon-Assas et directeur du laboratoire de droit civil.
3/ Code autorisé aux examens.
4/ Le code incontournable de la rentrée universitaire.
Sommaire :
Livre premier - Des personnes Livre deuxième - Des biens Livre troisième - Des différentes manières dont on acquiert la propriété Livre quatrième - Des sûretés Livre cinquième - Disposition applicable à Mayotte Annexes - Textes codifiés Annexes - Textes non codifiés -
L'outil indispensable pour bien comprendre le langage juridique Classement alphabétique des termes de A à Z.
Avec plus de 4 300 entées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à la compréhension de la matière.
Toutes les matières enseignées de L1 à M1 font l'objet de définitions qu'il s'agisse d'histoire du droit, de droit privé ou de droit public.
Les points forts du dictionnaire :
1/ Une présentation claire et concise pour faciliter la première approche des notions juridiques.
2/ Un prix très accessible (15 € !) pour un outil essentiel. -
Le Code des professionnels et des étudiants en pénal qui comprend également le CJPM.
Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs, compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes.
Pour cette 35e édition du Code pénal, le travail de refonte initié par une nouvelle équipe d'auteur dirigée par le Doyen David Dechenaud se poursuit. Elle s'est également enrichie d'annexes thématiques annotées pour embrasser l'ensemble du droit pénal français et européens, que ce soit dans le domaine de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement, des médias et de l'enfance avec le nouveau Code de justice pénale des mineurs inclus.
Points forts du Code pénal 2025 :
1/ Plus de 17 000 annotations et de références de jurisprudence. Complet avec ses annexes thématiques annotées reproduisant les dispositions pénales essentielles des autres codes, lois et décrets en vigueur.
2/ À jour des grandes réformes et notamment de la loi du 31 janvier 2022 interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne et la loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire. Sont également inclus le Code de la justice pénale des mineurs et le Code de la route.
3/ Sous la direction de David Déchenaud, Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble et Professeur de Droit privé et sciences criminelles.
Sommaire du Code :
Livre I Dispositions générales Livre II Des crimes et délits contre les personnes Livre III Des crimes et délits contre les biens Livre IV Des crimes et délits contre la Nation, l'État et la paix publique Livre IV bis Des crimes et des délits de guerre Livre V Des autres crimes et délits Livre VI Des contraventions Livre VII Dispositions relatives à l'outre-mer Annexes : Construction et Urbanisme, Droit pénal des affaires, Enfance, Etrangers, Libertés, Presse et médias, Santé, Transport et Travail. -
Les principes généraux du procès civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par spécialiste reconnu.
Le Code de procédure civile rassemble les règles applicables à toutes les juridictions judiciaires, propres à chaque juridiction, propres à certaines matières, à l'arbitrage et à la résolution amiable des différends. Il est accompagné du Code de l'organisation judiciaire et d'annexes consacrées aux juridictions spécialisées et au droit européen et international. Il est enrichi de références bibliographiques et de décisions de jurisprudence.
Points forts du Code de procédure civile 2025 :
1/ Contenu : Le Code de procédure civile LexisNexis est une référence pour les acteurs du monde judiciaire et juridique et les étudiants en droit. Outre le Code de procédure civile, sont reproduits le Code de l'organisation judiciaire, le Code des procédures civiles d'exécution et l'ensemble des textes européens et internationaux relatifs à la matière. Nombreuses annotations de jurisprudence, émanant des juridictions françaises, de la Cour de justice de l'Union européenne et de la Cour européenne des droits de l'Homme.
2/ L'auteur : Loïc Cadiet est professeur à l'École de droit de la Sorbonne, université Paris-Panthéon-Sorbonne et membre du Conseil supérieur de la magistrature.
3/ Code autorisé aux examens.
Livre premier - Dispositions communes à toutes les juridictions Livre deuxième - Dispositions particulières à chaque juridiction Livre troisième - Dispositions propres à certaines matières Livre quatrième - L'arbitrage Livre cinquième - La résolution amiable des différends Livre sixième - Dispositions relatives à l'outre-mer Code de l'organisation judiciaire - parties législative et réglementaire Annexes Juridictions spécialisées Droit européen et international Autres annexes thématiques -
Cette 40e édition intègre notamment :
- le décret relatif aux mentions comprises dans l'invitation à négocier le protocole d'accord préélectoral du 6 juin 2024
- le décret relatif à la participation obligatoire au financement des formations éligibles au compte personnel de formation du 29 avril 2024
- le décret relatif au jury et au congé de validation des acquis de l'expérience du 10 avril 2024
- le décret relatif aux entreprises adaptées et aux entreprises adaptées de travail temporaire du 10 février 2024
Annoté par Bernard Teyssié, professeur émérite à l'université Paris-Panthéon-Assas, président honoraire de l'université. -
Code de commerce
Philippe Pétel, Cécile Lisanti, Stéphane Benilsi, Lucas Bettoni, Séverine Cabrillac
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711040667
Le code de référence pour les étudiants et les professionnels Une 37e édition indispensable dans une matière en perpétuelle évolution. Ce code richement annoté de décisions de jurisprudence et de renvois bibliographiques est une référence pour étudiants et professionnels.
Points forts du Code de commerce 2025 :
1/ Une édition rénovée à jour des dernières réformes en matière économique et financière, accessible à tous, étudiants et professionnels.
2/ Code autorisé aux examens.
Sommaire :
Livre Ier. Du commerce en général Livre II. Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique Livre III. De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité Livre IV. De la liberté des prix et de la concurrence Livre V. Des effets de commerce et des garanties Livre VI. Des difficultés des entreprises Livre VII. Des juridictions commerciales et de l'organisation du commerce Livre VIII. De quelques professions réglementées Livre IX. Dispositions relatives à l'Outre-mer -
Code de procédure pénale
Philippe Conte, Collectif
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041206
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.Première partie. Code de procédure pénale Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts du Code de procédure pénale 2025 :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. -
Juris'game : Serious game de procédure civile tribunal judiciaire
Hervé Croze
- Lexisnexis
- 25 Septembre 2024
- 9782711041534
Juris'Game - Tribunal judiciaire est un serious game permettant d'apprendre les règles applicables à la procédure écrite ordinaire devant le tribunal judiciaire français. Il se joue à deux joueurs.
Ce jeu de cartes innovant permet aux étudiants d'acquérir de manière ludique les automatismes essentiels de la procédure civile. Grâce à un système de cartes représentant les différentes étapes clés, les joueurs sont amenés à reconstituer le déroulement d'une instance devant le tribunal judiciaire, en respectant les délais et formalités requis.
Les atouts de ce jeu :
- Pédagogie active : en pratiquant par le jeu, les connaissances sont mieux assimilées et ancrées durablement.
- Ludique et convivial : l'aspect jeu rend les révisions plus dynamiques et favorise l'apprentissage des étudiants.
- Polyvalent : peut être utilisé en cours, en autonomie ou en groupe pour des révisions.
- Complet : couvre l'ensemble de la procédure ordinaire devant le tribunal judiciaire, de l'assignation au jugement.
Avec ce jeu, les étudiants développeront aisément les réflexes indispensables pour mener à bien une procédure civile, tout en s'amusant. Un outil idéal pour assurer une formation pratique et efficace des futurs professionnels du droit.
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Une introduction fort utile pour cerner la matière du droit du travail.
1/ Un ouvrage indispensable pour mieux cerner la matière du droit du travail.
2/ Une présentation claire et pédagogique des notions fondamentales de la matière.
3/ Rédigé par un auteur de renom.
Cette introduction générale au droit du travail est affectée à l'étude des sources du droit du travail (considéré dans sa dimension nationale et internationale) ainsi que des moments-clé de l'édification de cette discipline, des modes d'organisation et d'action de la juridiction prud'homale et de l'inspection du travail. -
Introduction à l'étude du droit
Philippe Malinvaud, Nicolas Balat
- Lexisnexis
- Manuel
- 10 Juillet 2024
- 9782711041121
1/ Un ouvrage didactique : un outil essentiel pour la L1
2/ Une compilation des principaux exercices juridiques
3/ Une initiation à la recherche documentaire.
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Cet ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, le cours d'introduction au droit. Il propose des séances de méthodologie appliquée au programme d'introduction au droit de première année, afin de permettre aux étudiants de travailler les exercices proposés par les facultés de droit : cas pratiques, commentaires d'arrêts, dissertations, notes de synthèse. La recherche documentaire est également abordée pour leur donner accès aux sources du droit. Cet ouvrage est principalement destiné aux étudiants de L1 en droit.
Cet ouvrage propose un apprentissage méthodologique progressif des exercices habituellement pratiqués dans les travaux dirigés d'introduction au droit.
Un ouvrage essentiel pour découurir le droit. -
Droit des sociétés
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Manuel
- 21 Août 2024
- 9782711041237
Le manuel incontournable en la matière !
Points forts de l'ouvrage :
1/ L'ouvrage de référence en droit des sociétés.
2/ Une édition annuelle à jour des derniers textes concernant le droit des sociétés.
3/ Le coin des amateurs : les rubriques qui ont fait le succès de ce manuel.
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres.
D'abord les auteurs se sont efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires.
Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit. -
Précis de fiscalité des entreprises
Maurice Cozian, Florence Deboissy, Martial Chadefaux
- Lexisnexis
- Precis Fiscal
- 4 Septembre 2024
- 9782711041503
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts:
- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées;
- style alerte et imagé;
- coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs: faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
Plan:
- L'imposition des résultats de l'entreprise
- L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise
- L'imposition du capital de l'entreprise
- Les restructurations de l'entreprise
- Le contrôle et le contentieux fiscal
- Études thématiques -
Code de procédure administrative : Code de justice administrative ; Code des relations entre le public et l'administration
Collectif
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 3 Juillet 2024
- 9782711040940
Le Code indispensable à tous les candidats à l'examen d'entrée au CRFPA pour l'épreuve de procédure administrative.
Ce code sans annotation ni commentaire comprend toute la procédure administrative contentieuse au programme du CRFPA : juridictions, référés, instruction, voies de recours, compétence, recours, instance, QPC, Tribunal des conflits, Code des relations entre le public et l'administration. Il sera particulièrement utile aux étudiants qui présentent l'épreuve de procédure administrative à l'examen du CRFPA.
Points forts du Code :
1/ Ce code rassemble en un seul ouvrage au format poche, les textes indispensables pour l'examen de procédure administrative du CRFPA.
2/ Il bénéficie d'une table des matières et d'un index alphabétique précis pour une accessibilité parfaite.
3/ Un ouvrage spécial CRFPA : cet ouvrage a été autorisé à l'examen d'entrée au CRFPA. -
Droit des obligations : Contrat et quasi-contrat
Philippe Delebecque, Frédéric-Jérôme Pansier
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 5 Juin 2024
- 9782711041060
Cet ouvrage propose une présentation simple et pédagogique du droit des contrats et facilite la compréhension du nouveau droit issu de l'ordonnance de 2016 et sa loi de ratification de 2018. Il allie l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Il s'adresse aux étudiants de licence ainsi qu'à ceux qui préparent le CRFPA.
Sommaire :
Première partie - Le contrat Titre 1 - La conclusion du contrat Titre 2 - Les effets du contrat Titre 3 - L'exécution du contrat Deuxième partie - Le quasi-contrat Titre 1 - La gestion d'affaires Titre 2 - Le paiement de l'indu Titre 3 - L'enrichissement sans cause -
Procédure civile : Technique procédurale civile
Hervé Croze, Rudy Laher
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 21 Août 2024
- 9782711041077
Un ouvrage qui permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique, rédigé par un auteur de renom.
Points clés de l'ouvrage :
1/ Un ouvrage indispensable pour maîtriser la procédure civile
2/ Il propose plusieurs niveaux de lecture pour se situer plus facilement ainsi que de nombreux exemples et schémas de procédure pour appréhender la matière
3/ L'ouvrage est rédigé par un auteur de renom
4/ Très utile pour préparer le CRFPA.
Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique.
Outre les grandes questions de procédure civile (décision juridictionnelle, action en justice, droit à un procès équitable), l'ouvrage expose le déroulement des procédures devant les différentes juridictions civiles, que ce soit en première instance (tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, juge des référés) ou au-delà (procédures d'appel et de cassation). Une place importante est réservée aux modes alternatifs de règlement des conflits, ainsi qu'à l'arbitrage. -
Travaux dirigés de droit des obligations
Clémence Mouly, Romain Loir
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 11 Septembre 2024
- 9782711041053
1/ Un complément indispensable au cours de droit des obligations suivi en L2
2/ Des séances proposant des exercices corrigés pour aider les étudiants à préparer leurs séances de TD.
3/ Des corrigés clairs et didactiques, véritables guides à la réflexion et à l'analyse.
L'ouvrage propose 20 séances de travaux dirigés qui couvrent l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés: commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article.
Chaque thème traité s'accompagne : d'un exercice et de sa correction entièrement rédigée, d'une bibliographie d'appui, de documents annexés, d'exercices d'appoint (fiches techniques, points de repère...). -
Travaux dirigés de droit constitutionnel
Philippe Blacher, Collectif
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 21 Août 2024
- 9782711041084
1/ Un complément indispensable au cours de droit constitutionnel dispensé en L1
2/ Des séances pratiques et méthodologiques proposant des exercices corrigés pour aider les étudiants à préparer leurs séances de TD.
Le droit constitutionnel, passage obligé de tout étudiant de première année de licence de droit ou des IEP, est une matière complexe et vivante. En balayant tout le programme de L1, l'auteur adopte ici une approche thématique centrée sur l'acquisition de la méthodologie juridique.
À jour des grandes questions d'actualité en lien avec le droit constitutionnel, il aborde également les sujets classiques (l'histoire constitutionnelle, la séparation des pouvoirs, etc.) permettant à l'étudiant de travailler sur la théorie générale du droit constitutionnel avant d'aborder les institutions politiques de la Ve République. -
Exercices de fiscalité des entreprises
Maurice Cozian, Martial Chadefaux
- Lexisnexis
- Precis Fiscal
- 26 Juin 2024
- 9782711040360
La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du « jeu fiscal ». Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices. C'est la clé de la réussite.
Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées, mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité.
Les Exercices de fiscalité des entreprises viennent en complément du Précis. Le recueil propose un ensemble d'exercices progressifs qui permet de faire le point sur chaque thème abordé. Les 90 exercices, tests et études de cas sont systématiquement accompagnés de corrigés explicatifs détaillés.
Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA. -
Droit général de l'Union européenne
Jérôme Roux
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 6 Novembre 2024
- 9782711040858
Cet ouvrage présente, de façon pédagogique, l'étude du droit positif de l'Union européenne à travers notamment, ses compétences et ses institutions, le droit de l'UE et les aspects essentiels du contentieux européen. Il s'adresse aux étudiants de L3 et M1 ainsi qu'à ceux qui passent le CRFPA et les concours administratifs.
Points forts de l'ouvrage :
1/ Synthétique, l'ouvrage traite des aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne.
2/ Vision complète et accessible de la matière, répondant au programme des études de droit.
3/ Richesse de la jurisprudence tant interne qu'européenne.
Sommaire :
Partie 1 : Le cadre structurel de l'Union Titre 1 : L'Union instituée Titre 2 : Les institutions de l'Union Partie 2 : L'ordre juridique de l'Union Titre 1 : Les normes Titre 2 : Le contentieux -
Code de procédure pénale
Philippe Conte, Virginie Peltier, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041251
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire :
Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. -
Procédure pénale
Serge Guinchard, Jacques Buisson, Marthe Bouchet, Lionel Ascensi
- Lexisnexis
- Manuel
- 4 Septembre 2024
- 9782711041138
Le manuel de référence en la matière !
Points clés de l'ouvrage :
1/ Un double regard sur la matière, celui d'un universitaire et celui d'un magistrat.
2/ Contenu mis à jour des dernières réformes et jurisprudences.
3/ Édition refondue pour gagner en clarté.
La procédure pénale est au coeur des grands débats de société qui agitent la France et l'Europe. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des droits
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'ils'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal. -
Un ouvrage crucial pour tous les étudiants en droit !
Points forts de l'ouvrage :
1/Un "trois-en-un", théorique du droit constitutionnel et de droit comparé
2/ Un outil complet, grâce à l'exhaustivité des développements et à l'insertion d'un receuil de texte fondamentaux
Cet ouvrage met en évidence les grandes articulations du droit constitutionnel.
Par sa dimension transversale, il rattache les notions politiques et théoriques essentielles à des éléments comparatifs pour mieux éclairer les problématiques de la matière. -
Code de la copropriété
Jacques Lafond, Jean-Marc Roux, Guilhem Gil, Pierre-Edouard Lagraulet
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 6 Novembre 2024
- 9782711040995
Le Code de la copropriété LexisNexis est la référence en matière de droit de la copropriété !
Ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Plus de 60 annexes thématiques complètent les deux grands textes régissant la matière.
Ce code est l'outil de référence des professionnels (avocats, notaires, syndics de copropriété entre autres) comme des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble.
Points forts du Code :
1/ Ce code de référence présente les deux textes qui fondent le droit de la copropriété. Il est enrichi de plus de 60 annexes thématiques.
2/ Jacques Lafond, Jean-Marc Roux, Guilhem Gil et Pierre-Edouard Lagraulet, auteurs renommés en droit de l'immobilier, de la copropriété et des baux, ont sélectionné et commenté les textes et la jurisprudence les plus pertinents.
3/ Pratique : accès facile à l'information grâce à l'index et aux annexes thématiques.
