Le crime fascine, passionne... et fait vendre. Or, depuis l'engagement de Voltaire dans l'affaire Calas et celui des « intellectuels » dans l'affaire Dreyfus, l'histoire et les historiens ont toute leur place pour enquêter sur cette « passion française ».
Du procès de Gilles de Rais à l'assassinat de Jacques Roseau - la dernière victime de l'Algérie française -, en passant par le procès du régicide Damiens, l'affaire des « chauffeurs » d'Orgères, celle de Joseph Vacher, qualifié de « Jack l'Éventreur français », des soeurs Papin ou encore de la tuerie d'Auriol, c'est en somme à un voyage à travers sept siècles qu'invite cet ouvrage. Un retour sur des affaires, grandes ou petites, célèbres ou inconnues, oubliées ou mythifiées - du Moyen Âge à la Ve République - que relate avec brio l'équipe réunie sous la direction de Jean-Marc Berlière. Lire la suite Fermer

Raphaël Kempf, avocat connu pour sa défense des manifestants et gilets jaunes victimes de violences policières ou de la répression judiciaire, propose dans ce volume un court pamphlet historico-juridique accompagné de la réédition d'articles publiés en 1898, notamment par Léon Blum et l'anarchiste Émile Pouget, contre « les lois scélérates » votées à la fin du xixe siècle. La relecture de ces textes est aujourd'hui fondamentale : l'arbitraire des gouvernements de la IIIe République contre les anarchistes n'a rien à envier au président Hollande décrétant l'état d'urgence contre les musulmans ou les militants écologistes, non plus qu'à Macron et Castaner enfermant de façon « préventive » des gilets jaunes avant qu'ils ne rejoignent les manifestations.

Quand on déclare le vol de ses plans de cannabis, quand on demande à conserver un bijou pour le vol duquel on vient d'être innocenté, quand on s'adresse au juge comme à son cousin, quand on a un avocat qui a eu son diplôme dans une pochette-surprise..., comment réussir son procès ?
Après Les Criminels les plus cons de l'histoire, dans lequel vous avez pu découvrir les manières les plus stupides de rater son crime, voici maintenant les histoires, collectées et vérifiées, de celles et ceux, malchanceux ou tout simplement idiots, qui se sont ridiculisés devant la justice !

Nous sommes vingt siècles après Jésus-Christ. Tous les aspects du droit ont été explorés par les juristes... Tous ? Non ! L'un d'entre eux s'est rendu au célèbre village d'Astérix pour observer les coutumes juridiques et judiciaires des habitants gaulois et en ramener les Douze Lois d'Astérix...
Du statut unique du village au rôle de juge du druide Panoramix, en passant par le fonctionnement alambiqué des institutions présidées par le chef Abraracourcix, sans oublier la méthode « Obélix » pour régler à coups de baffes les formalités administratives, accompagnez Raphaël Costix dans son séjour en Armorique en 50 avant Jésus-Christ...
Une belle occasion de découvrir, grâce à cette immersion dans le droit du plus célèbre des Gaulois, les lois telles qu'elles étaient appliquées par les chefs des peuples de Gaule, les druides, ou encore les garnisons romaines à l'époque de César ! Lire la suite Fermer

La connaissance de l'histoire est nécessaire pour comprendre le régime contemporain : la séparation des pouvoirs, le rôle du juge dans la hiérarchie des normes, ou les rapports entre traité et loi sont en effet hérités de principes fixés dans notre histoire constitutionnelle. La France apparaît parmi les démocraties comme « le plus grand producteur et consommateur de Constitutions », ainsi, depuis 1789, la France a connu 14 constitutions. Cet ouvrage a pour objectif de présenter, dans une optique de synthèse, cette histoire constitutionnelle et politique mouvementée qui évolue par une alternance de cycles contraires, d'autant plus qu'un certain nombre d'hommes politiques et de constitutionnalistes continuent de proposer la création d'une VIe République.

Pour permettre au lecteur de retrouver les grands événements de chaque période étudiée, ce livre propose une série de repères chronologiques. Lire la suite Fermer

Dans les dernières vingt-cinq années, nous sommes passés de la criminalisation de l´homosexualité à la pénalisation de l'homophobie mettant ainsi fin à plusieurs siècles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de même sexe.
Cet ouvrage présente au lecteur un recueil commenté des principaux textes qui permet de mieux comprendre l´histoire juridique et politique de l'homosexualité en France et en Europe.

Un panorama des principaux courants de la pensée politique occidentale depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle Enseignée en Faculté de Droit, l'Histoire des Idées Politiques est probablement la matière la plus foisonnante de l'Histoire du Droit. Particulièrement technique, elle est de ces matières qui laissent une large part à l'interprétation, et sa technicité en fait souvent une discipline difficile à appréhender pour les étudiants juristes ou politistes.

Une présentation chronologiquement ordonnée et synthétique de l'évolution des Idées Politiques, depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle. L'approche chronologique retenue offre un état des lieux synthétique mais complet, présentant les courants et penseurs principaux tels qu'étudiés à l'Université.

Ce Cours d'Introduction historique au droit et d'Histoire des institutions couvre l'intégralité du programme d'histoire du droit de la 1re année de licence en droit.

Cet ouvrage développe l'histoire du pouvoir et de l'administration d'une part, celle du droit et de la justice d'autre part, à travers les grandes périodes de l'histoire de France, depuis l'époque franque jusqu'aux débuts de l'époque contemporaine.
Il est illustré par de nombreux cas pratiques et ponctué de conseils méthodologiques.
Par la combinaison inédite de ces exercices et des connaissances, cet ouvrage est un atout indispensable à la réussite en 1re année de licence dans les matières d'histoire du droit. Il est aussi un instrument utile pour les candidats aux concours de la fonction publique désireux de renforcer leur culture générale historique et juridique. Lire la suite Fermer

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l'occasion de débattre de l'opportunité d'une VIe République.
Pour comprendre notre État de droit et analyser les règles qui régissent les rapports entre les gouvernés et le pouvoir, la dimension historique est essentielle. Car notre système constitutionnel est le résultat de ces évolutions, réactions, tâtonnements et réécritures. Depuis le régime parlementaire jusqu'au présidentialisme en passant par la cohabitation et par l'adoption du quinquennat, c'est toute l'histoire de la quête d'une démocratie mieux réglée qui nous est ici présentée.

Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française.
Sa présentation claire et structurée poursuit un triple objectif :
- fournir une synthèse du cours en faisant ressortir les notions essentielles ;
- assurer une préparation efficace aux examens en donnant aux étudiants la possibilité d'actualiser leurs connaissances ;
- favoriser une consultation rapide sur un point particulier grâce à une mise en page qui rend plus facile le repérage d'exemples majeurs.

Une nouvelle guerre des clans se prépare chez les célèbres barons du droit. La raison ? L'arrivée de la chouette de Minerve : tous veulent se l'accaparer pour devenir LE plus Grand de tous les Juges. Et, pour se départager, quoi de mieux que de se défier dans une succession de jeux des plus inédits ?
Les festivités débuteront avec le Jeu de lois à l'occasion duquel les Barons testeront leurs connaissances en droit pénal et feront tout pour aller en prison ! Ensuite, place au travail avec la Juste paye, avant que les plus valeureux d'entre eux n'essaient de rafler la mise au Monopolepublic. L'affrontement ultime prendra place dans toute l'Europe où les Barons se Risk-eront au jeu des libertés publiques et tenteront alors le tout pour le tout...
Mais qui de la rigoureuse Dame de CASS, du patelin Monsieur CE, du sage Monsieur TC, des turbulents jumeaux CJUE et CEDH ou du ripailleur Monsieur CC se verra décerner le trophée tant convoité ?
Amateurs, passionnés, professionnels et curieux du droit, vous êtes tous invités à participer à cette «partie» de plaisir qui verra se succéder des arrêts balayant le droit pénal, le droit du travail, le droit public et les libertés fondamentales.
Alors, prêts pour une «course» effrénée aux arrêts ?
À vos marques, prêts, jouez !
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Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques auxquels il s'efforce de livrer une connaissance précise des mécanismes qui forment le socle de notre culture constitutionnelle et politique. Il intéresse plus généralement tous ceux qui voient dans l'histoire une dimension nécessaire à la compréhension de l'actualité.
L'ouvrage comprend quatre parties :
I. La formation des traditions constitutionnelles françaises (1789-1848) II. Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1879) III. L'impossible réforme de l'État (1879-1958) IV. La Cinquième République : une synthèse inédite (de 1958 à nos jours).

Toutes les notions fondamentales pour comprendre les systèmes juridiques contemporains Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui.
Cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains :
- la fondation de la discipline juridique à la période antique.
- la Gaule à la croisée des traditions (IV-XIIe siècles).
- du pluralisme médiéval à la formation d'un droit national français (XIIe-XVIIIe siècles).
- l'unification et la codification du droit français (fin XVIIIe-fin XXe siècles). Lire la suite Fermer

Le droit, qui offre à la réflexion une masse virtuellement infinie de faits - normes juridiques par millions, soumises à un renouvellement permanent, sans cesse appliquées, interprétées, violées, sanctionnées -, est aussi foisonnant que la vie sociale, qu'il encadre et qu'il reflète. Quels sont les fondements du droit ? Ne suppose-t-il pas la violence autant qu'il s'y oppose ? Quels rapports entretient-il avec la contrainte, la raison, l'éthique ? Quels sont les problèmes posés par sa mise en application ? Telles sont quelques-unes des questions abordées dans cette anthologie, qui explore une notion d'autant plus riche et mouvante qu'elle implique un lien étroit entre l'absolu et le relatif, la théorie et la pratique.

Notre système juridique est le produit d'un amalgame. Ses composantes essentielles s'enracinent dans l'histoire. Du passé, plus ou moins lointain selon les cas, proviennent des sédiments qui, au fil du temps, ont imprimé à notre droit ses traits distinctifs. De cet héritage, l'ouvrage propose la genèse.

Depuis l'invention de la science du droit à Rome jusqu'à l'établissement d'un système juridique national, plusieurs tournants capitaux ont marqué une orientation déterminante. Le XXe siècle a amorcé un nouveau tournant en faisant resurgir un pluralisme juridique que l'on avait cru enterré. L'histoire ne prétend pas offrir de solutions. Du moins peut-elle montrer la relativité des phénomènes juridiques et préparer le juriste à affronter le changement.

Ce livre a l'ambition, et la grande originalité, d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (Ve s. - 1789) dans une perspective laissant une très large place à l'idéologie, à la réflexion politique et aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'État moderne. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Pour rendre compte de cette forme singulière de l'exercice du pouvoir - l'État - à l'heure où d'aucuns perçoivent son déclin, Yves Sassier et François Saint-Bonnet s'attachent davantage à expliquer la manière dont elle s'est construite qu'à simplement la décrire.
Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot « institution ». Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le « déjà institué », cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale.
Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine.
Cette septième édition est augmentée des apports les plus récents de la recherche dans cette discipline, de l'approfondissement et de la maturation des vues des deux auteurs. Les bibliographies thématiques sont actualisées. Lire la suite Fermer

Les adages et maximes retenus dans cet ouvrage en forme de lexique, d'une grande ancienneté pour la plupart, énoncent des principes juridiques dans une expression ramassée, en quelque sorte comme des proverbes, de manière à en faciliter à la fois la mémoire et, dans la pratique, l'invocation utile devant une juridiction.
Le but de ces adages était ainsi d'exprimer des principes généraux ou particuliers du droit par des formules les plus simples et les plus susceptibles de frapper les esprits.

Au cours des dernières années, de nombreux travaux ont considérablement enrichi la connaissance historique des institutions. Le dynamisme de la recherche en histoire médiévale et moderne a suscité de nouvelles interprétations, souvent par l'adoption de perspectives inédites, parfois grâce à la découverte de nouvelles sources.Cet ouvrage propose une synthèse des connaissances actuelles sur l'histoire des institutions de l'ancienne France, qui constitue le programme classique d'un cours de première année de licence dans les facultés de droit.

« Nul n'est censé ignorer la loi » rappelle un vieil adage. Chacun d'entre nous est en effet un sujet de droit, confronté quotidiennement dans sa vie courante à un enchaînement d'actes juridiques. Or, les règles de droit ne sortent pas de nulle part. Elles sont produites par un système institutionnel, qui diffère selon les pays, les époques, les croyances.

De l'écriture des lois à leur application au sein des différents tribunaux, Emmanuel Pierrat nous éclaire avec brio sur l'organisation de la justice en France, ses acteurs, ses codes, ses symboles, offrant un panorama didactique et complet du système judiciaire français. Vous découvrirez également comment la société perçoit la justice, thème abondamment traité dans la littérature, le cinéma et les médias. D'autres sujets, plus délicats, sont abordés, comme la lenteur de la justice ou les erreurs judiciaires...

Que vous soyez juriste chevronné, étudiant en droit ou simple citoyen curieux, cet ouvrage de vulgarisation intelligente, magni?quement illustré, vous fera comprendre les notions complexes de cet univers aussi impressionnant que fascinant...
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Ce livre, qui a déjà fait l'objet de quinze éditions en Italie, trace un profil complètement nouveau de l'histoire du droit romain. L'expérience juridique n'apparaît pas divisée, selon un schéma habituel, en secteurs qui peinent parfois à trouver un point de rencontre : le droit public et privé, le droit pénal, les « sources » de production et de compréhension normative, le procès ; mais elle est étudiée dans ses structures fondamentales et dans les « valeurs » qui la guident, dans sa constitution et ses mutations, des Douze Tables jusqu'à la codification justinienne. Terminus d'un long parcours, la codification justinienne prend place entre un passé et un futur ; elle clôt une histoire du droit romain, mais est également à la base de la culture juridique byzantine comme de celle de l'Europe médiévale et moderne. Lire la suite Fermer

Les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains.
Grâce à une démarche d'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage présente avec clarté et rigueur les apports diversifiés des sociétés antiques, du droit romain et des normes barbares jusqu'au système juridique pluraliste de l'Europe médiévale. Les origines du droit français contemporain sont éclairées par l'étude du droit commun savant diffusé par les universités, et l'examen de l'épanouissement d'un droit national, jusqu'à la Révolution française. La codification napoléonienne ouvre un nouveau cycle, refermé par l'interpénétration contemporaine des normes internes et internationales.
Ce livre présente en 9 chapitres les différentes sources des normes juridiques, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains depuis les civilisations moyen-orientales antiques jusqu'au XXIe siècle.
Points forts:
Intègre une chronologie à chaque fin de chapitre.
Permet de réviser et de faire un point actualisé.
Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
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"L'exception confirme la règle" , "Qui ne dit mot consent" , "Le législateur n'est pas négligent" , "Lex semper loquitur" , "La lettre tue" ... Ce recueil réunit les principes juridiques les plus courants et les illustre par des cas réels et hypo­thétiques. Il permettra tant aux étudiants qu'aux juristes de recourir aux maximes et principes les plus à même de soutenir leur argumentation. En facilitant la maîtrise de ces principes indispensables aux juristes, un tel outil se révèlera précieux pour tous les professionnels du droit.

D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s'intéresse à l'étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l'ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique.

En outre, il ne s'agit pas des sources telles qu'elles devraient être, mais des sources telles qu'elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d'être réprouvées, voire niées par souci d'orthodoxie...

Mais l'innovation la plus importante est qu'il y a maintenant six sources : quatre sources classiques (loi, coutume, jurisprudence et doctrine) et deux sources encore méconnues, la révélation et l'acte juridique des particuliers.